Les SPANC procèdent au contrôle de toutes les installations existantes au cours de visites périodiques.
Ces contrôles techniques périodiques visent à vérifier les bonnes conditions d’entretien du système, son bon état de fonctionnement et à évaluer une éventuelle non-conformité.
En cas de non conformité et dans certaines zones fragiles (enjeu environnemental) ou sensibles (enjeu sanitaire), les propriétaires disposent d’un délai de 4 ans après la visite pour réaliser les travaux.
L'étude de définition de filière, soumise à l’avis du SPANC, S’avère alors nécessaire avant réalisation des travaux de mise aux normes.
En cas de non conformié suivie de la vente de la maison, l’acquéreur à l’obligation de réaliser ces travaux de mise aux normes dans un délai d'un an maximum à compter de l’acte de vente authentique.
Souvent, les propriétaires-vendeurs préfèrent réaliser les travaux avant la vente pour bénéficier du certificat de conformité et ainsi éviter d'aléatoires négociations relatives au prix de vente de leur bien.
Que ce soit le vendeur (avant la vente) ou l’acquéreur (après la vente), les travaux de mise en conformité seront soumis à l’avis du SPANC sur la base de l'étude à la parcelle de votre projet.
Les filtres plantés
Les eaux usées sont traitées par des massifs plantés de végétaux permettant une aération naturelle propice au développement de bactéries capables de dégrader les matières à traiter.
Sur la base de l'étude de filière qui a défini la faisabilité de l'assainissement. Ces eaux traitées sont soit:
-dirigées vers un lit d'infiltration la plupart du temps.
-dirigées vers un exutoire naturel.
-acheminées vers un dispositif d'irrigation souterraine (selon certaines conditions).
Ces ouvrages qui se présentent le plus souvent sans fosse et sans bac à graisse ont un faible impact environnemental permettant la préservation de la biodiversité.
Analyse des critères qui orientent le choix vers ce type de système
- ces filières innovantes conviennent à des terrains de faible superficie.
- ces filières innovantes peuvent s'adapter à tout type de sol, quel que soit son niveau de perméabilité.
- le choix de ce système est très dépendant de l'usage que les propriétaires font de leur maison (utilisation régulière/utilisation ponctuelle - nombre d'utilisateurs).
Cette filière implique peu de surface mais nécessite un petit entretient annuel.