Les SPANC procèdent au contrôle de toutes les installations existantes au cours de visites périodiques.
Ces contrôles techniques périodiques visent à vérifier les bonnes conditions d’entretien du système, son bon état de fonctionnement et à évaluer une éventuelle non-conformité.
En cas de non conformité et dans certaines zones fragiles (enjeu environnemental) ou sensibles (enjeu sanitaire), les propriétaires disposent d’un délai de 4 ans après la visite pour réaliser les travaux.
L'étude de définition de filière, soumise à l’avis du SPANC, S’avère alors nécessaire avant réalisation des travaux de mise aux normes.
En cas de non conformié suivie de la vente de la maison, l’acquéreur à l’obligation de réaliser ces travaux de mise aux normes dans un délai d'un an maximum à compter de l’acte de vente authentique.
Souvent, les propriétaires-vendeurs préfèrent réaliser les travaux avant la vente pour bénéficier du certificat de conformité et ainsi éviter d'aléatoires négociations relatives au prix de vente de leur bien.
Que ce soit le vendeur (avant la vente) ou l’acquéreur (après la vente), les travaux de mise en conformité seront soumis à l’avis du SPANC sur la base de l'étude à la parcelle de votre projet.
Les microstations à cultures libres
La présence d'un système d'aération mécanique permet le développement de bactéries, capables de dégrader les matières à traiter.
Ces bactéries sont retenues dans un compartiment séparé.
Sur la base de l'étude de filière qui a défini la faisabilité de l'assainissement. Les eaux traitées sont soit:
-dirigées vers un lit d'infiltration.
-dirigées vers un exutoire naturel.
-acheminées vers un dispositif d'irrigation souterraine (planté ou non-planté).
Analyse des critères qui orientent le choix vers ce type de système
- ces filières innovantes conviennent à des terrains de faible superficie.
- ces filières innovantes peuvent s'adapter à tout type de sol, quel que soit son niveau de perméabilité.
- le choix de ce système est très dépendant de l'usage que les propriétaires font de leur maison (utilisation régulière/utilisation ponctuelle - nombre d'utilisateurs).
Cette filière prend peu de place mais nécessite un suivi et un entretient réguliers.