Les SPANC procèdent au contrôle de toutes les installations existantes au cours de visites périodiques.
Ces contrôles techniques périodiques visent à vérifier les bonnes conditions d’entretien du système, son bon état de fonctionnement et à évaluer une éventuelle non-conformité.
En cas de non conformité et dans certaines zones fragiles (enjeu environnemental) ou sensibles (enjeu sanitaire), les propriétaires disposent d’un délai de 4 ans après la visite pour réaliser les travaux.
L'étude de définition de filière, soumise à l’avis du SPANC, S’avère alors nécessaire avant réalisation des travaux de mise aux normes.
En cas de non conformié suivie de la vente de la maison, l’acquéreur à l’obligation de réaliser ces travaux de mise aux normes dans un délai d'un an maximum à compter de l’acte de vente authentique.
Souvent, les propriétaires-vendeurs préfèrent réaliser les travaux avant la vente pour bénéficier du certificat de conformité et ainsi éviter d'aléatoires négociations relatives au prix de vente de leur bien.
Que ce soit le vendeur (avant la vente) ou l’acquéreur (après la vente), les travaux de mise en conformité seront soumis à l’avis du SPANC sur la base de l'étude à la parcelle de votre projet.
Les filtres à sable
(Filière classique)
Les eaux brutes vont d'abord se jeter dans une fosse septique toutes eaux avant de rejoindre un lit filtrant qui peut être présenté sous 3 formes légèrement différentes:
-Le filtre à sable drainé
-Le filtre à sable non drainé
-Le tertre d'infiltration
Le choix entre les differents type de lit filtrant découle de l'étude de filières qui a defini la permeabilité du sol.
L'aération naturelle est propice au développement des bactéries capables de dégrader ou transformer les matières à traiter.
Les systèmes de types "filtre" et "tertre" conviennent à des terrains dont l'aptitude du sol n'est pas dans le moyenne de perméabilité (sols trop peu perméables ou trop perméables).
Ce type d'épandage implique d'utiliser une surface de terrain moins importante que pour les tranchées.